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Nuisances sonores Version imprimable

Homme se bouchant les oreillesNous rappelons à la population les prescriptions à respecter concernant les bruits domestiques, travaux domestiques, de jardinage et de déneigement.

Pour ce faire, voici le contenu de deux articles tirés de notre règlement de police communale :


Art. 24
Les dimanches, les jours de grande fête et les autres jours fériés officiels, il est interdit de se livrer à des activités et à des travaux qui sont bruyants, qui dérangent les fêtes religieuses ou qui compromettent le repos dominical.

Art. 54
A l’intérieur des locaux d’habitation, pour l’accomplissement de travaux domestiques ainsi que lors de l’utilisation de machines servant à des travaux domestiques ou d’autres appareils mécaniques, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des habitations, chacun aura égard aux autres habitants de la maison et aux voisins.

Le chant, la musique, la reproduction de son, le bruit domestique (tondeuse à gazon, tronçonneuse, débroussailleuse, etc.) et autres activités similaires ne sont pas autorisées – les jours ouvrables – entre 22h00 et 06h00 et entre 12h00 et 13h00.

Le week-end, les activités mentionnées ci-dessus ne sont pas autorisées du samedi 18h00 au lundi matin 07h00 que dans la mesure où elles n’importunent pas le voisinage.

Nous vous remercions par avance d’en prendre bonne note.


 
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